L’adolescent est happé par un train au passage à niveau | SOS conso
Publié le :
15/09/2017
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Source : sosconso.blog.lemonde.frLe 7 mars 2013, Léo V., élève de troisième au collège de Saint-André-lez-Lille (Nord), rentre chez lui à vélo, vers 17 h 30. Il prend un raccourci, qui lui fait traverser la voie ferrée. Sans descendre de sa bicyclette, il tire vers lui le portillon du passage à niveau pour piétons, et s’engage. Il est happé par un train. Grièvement blessé, il est pris en charge par les pompiers et emmené au centre hospitalier de Lille... Lire la suite
Historique
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Durcissement des conditions d'accès au fonds d'indemnisation pour les victimes d'attentats - France 3 Grand Est
Publié le : 03/10/2017 03 octobre oct. 10 2017Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilitéCréé en 1986 alors que la France est en proie à de nombreux attentats, le fon...Source : france3-regions.francetvinfo.fr
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Victimes du terrorisme : jusqu’à 30 000 euros pour « préjudice d’angoisse de mort imminente »
Publié le : 26/09/2017 26 septembre sept. 09 2017Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilitéUn pas symbolique et politique important a été fait, lundi 25 septembre, dans...Source : www.lemonde.fr
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Assurance responsabilité médicale - MACSF Exercice professionnel
Publié le : 21/09/2017 21 septembre sept. 09 2017Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalièreLa loi n°2010-1609 du 22 décembre 2010 a créé la « convention de procédure pa...Source : www.macsf-exerciceprofessionnel.fr
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L’assurance des cyclones ? | FFA
Publié le : 20/09/2017 20 septembre sept. 09 2017Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilitéLes cyclones font-ils partie des catastrophes naturelles ? Comment sont garan...Source : www.ffa-assurance.fr
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L’adolescent est happé par un train au passage à niveau | SOS conso
Publié le : 15/09/2017 15 septembre sept. 09 2017Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilitéLe 7 mars 2013, Léo V., élève de troisième au collège de Saint-André-lez-Lill...Source : sosconso.blog.lemonde.fr
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Expertises médicales sans l'assistance d'avocat ? par Me Laurence LIGAS-RAYMOND
Publié le : 13/09/2017 13 septembre sept. 09 2017Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalièreACTUALITÉS DU CABINETSource : www.youtube.com
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Insuffisance professionnelle et expertise médicale - MACSF exercice professionnel
Publié le : 13/09/2017 13 septembre sept. 09 2017Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalièreEn matière d’insuffisance professionnelle, les experts désignés peuvent, de l...Source : www.macsf-exerciceprofessionnel.fr
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Condamnation pénale d’un conducteur : les conséquences pour l’assureur | Lextenso.fr
Publié le : 06/09/2017 06 septembre sept. 09 2017Droit routier / Responsabilité accidents de la routePoursuivi devant un tribunal correctionnel notamment des chefs de blessures i...Source : www.lextenso.fr
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Scandale du Mediator: les différentes procédures en cours
Publié le : 06/09/2017 06 septembre sept. 09 2017Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalièreInformations judiciaires à Paris, plaintes au civil, recours auprès d'un fond...Source : www.boursedirect.fr
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Rapport FFA 2016 : croissance en retrait en assurances de biens et de responsabilité
Publié le : 30/08/2017 30 août août 08 2017Droit de la responsabilité (Professionnels)Le marché enregistre une hausse de seulement 1,9 %, en retrait par rapport à...Source : www.argusdelassurance.com